Mentions légales
Publié par Bungalow Anse Figuier
Ce site est la propriété de la SCI Les Maison Neuves au capital de 2000 € – RCS Basse Terre 810 856 864, dont le siège social est situé 474 chemin de l'Anse à Terre de haut LES SAINTES (97137).
Le directeur de la publication du Site est Françoise Kahn Levy en qualité de gérante de la société.
Les informations contenues dans le site sont fournies pour la seule information générale des visiteurs, elles ne sauraient remplacer ou se substituer à des conseils ou consultations de nature juridique, fiscale ou de toute autre nature professionnelle.
Bien que Bungalow Anse Figuier prenne le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site, ces dernières sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence de quoi, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.
Bungalow Anse Figuier ne fournit aucune garantie ni quant à la disponibilité ou l'accessibilité du Site, ni quant à l'absence de virus.
Plongée Pisquettes ne sera responsable ni des dommages, temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur ni des pertes ou dommages éventuels (y compris, mais sans s’y limiter, la perte de données ou de profits) qui seraient subis suite à :
- l’accès ou à la navigation sur le Site,
- l'exploitation des informations contenues dans le Site,
- la copie, la visualisation ou toute autre utilisation du Site qui donneraient lieu à une procédure contentieuse ou de recouvrement.
Bungalow Anse Figuier ne sera pas non plus responsable des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le Site.
La structure générale du Site, les textes, les données et les éléments graphiques, animés ou non, constituent des oeuvres qui sont protégées en tant que telles par les lois sur la propriété intellectuelle, en particulier par le droit d’auteur, les dessins et modèles et le droit des marques, et par les traités internationaux.
La structure générale du Site, les textes, les données et les éléments graphiques du Site ne doivent en aucun cas être modifiés, reproduits, affichés, présentés, distribués ou utilisés à des fins d'intérêt public ou commercial.
Toute personne qui télécharge ou recueille des informations diffusées sur le Site ne dispose sur celles-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. Les informations recueillies ne sont susceptibles que d’une seule reproduction papier ou numérique. Toute utilisation des informations recueillies devra mentionner la source.
Les oeuvres protégées reproduites sur le Site et n’appartenant pas à Bungalow Anse Figuier ont fait l'objet d'une autorisation expresse et préalable de reproduction de la part du titulaire des droits.
Les liens hypertextes mis en place en direction d'autres sites, principalement vers les sites des partenaires de Bungalow Anse Figuier ont fait l'objet d'une autorisation expresse et préalable. Les liens étant fournis pour la convenance personnelle des internautes, Bungalow Anse Figuier n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'accepte aucune responsabilité à leur égard, les pages restant de la seule responsabilité de leurs titulaires.
La reproduction d'une page du Site dans un cadre n'appartenant pas Bungalow Anse Figuier ou l'insertion d'une page appartenant à Bungalow Anse Figuier dans la page d’un site n’appartenant pas à Bungalow Anse Figuier est interdite.
Le visiteur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
Droit d'accès aux données personnelles vous concernant
Soucieux du respect dû aux informations personnelles collectées sur son site, Bungalow Anse Figuier rappelle que tout visiteur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la Loi "Informatique et Liberté").
Pour l'exercer, adresser une lettre explicite à :
Sci Les Maisons Neuves - Françoise Kahn Levy
474 route de l'anse Figuier
97137 TERRE DE HAUT
Le site de Bungalow Anse Figuier a été réalisé par Sci les Maisons Neuves. Le template est adapté sous Wix. Tous droits réservés. Août 2018